Parlons fraude - première partie


Voici une nouvelle série que je lance sur un sujet lequel je pense ne manquera pas d’intéresser les lectrices et lecteurs et du blog : la fraude ! Ce sujet sera décliné en plusieurs articles publiés périodiquement sur Parlonsaudit.com. Nous parlerons de la définition de la fraude, de ses motivations, des différents types de fraude, et de la façon dont la gestion des risques, le contrôle interne et l'audit interne peuvent intervenir sur ces sujets.

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Toutes les entités, quelque soit leur taille, sont sujettes au risque de fraude. Une fraude de grande ampleur peut conduire à des faillites, des pertes financières massives, des coûts juridiques importants, la perte de confiance de clients, fournisseurs et investisseurs… Il ne s’agit donc pas d’un sujet mineur dans la vie d'une organisation, d’autant plus que selon la plupart des enquêtes sur la fraude entre 50% et 80% des organisations se disent avoir été victime d’au moins une tentative de fraude ou fraude durant l’année [1] (encore faut-il donc être capable de détecter les tentatives / cas de fraude me diriez-vous, mais nous y reviendrons dans un prochain article…)

Aucune organisation ne peut donc se contenter de croiser les doigts en espérant que cela ne se produise pas chez elle, d’autant plus que statistiquement comme nous venons de le citer, il existe une probabilité significative qu’une tentative de fraude / fraude soit en cours dans l’entité.


Mais d'abord, qu'est ce que la fraude?


Prenons le cas d'un commercial qui vient d'intégrer une nouvelle entreprise. Il s'agit d'une société peu structurée, il n'y a pas de manuel de procédures et personne n'a vraiment eu le temps de s'occuper de l'intégration de ce nouveau salarié. Celui-ci part en mission peu de temps après avoir rejoint la société pour une durée de 2 jours. Comme c'était l'usage chez son ancien employeur pour les missions courtes, il réserve un aller / retour en train en première classe. A la fin de sa mission, il soumet sa note de frais pour validation mais celle-ci est rejetée sous motif qu'il est interdit de voyager en première classe.


Prenons maintenant le cas d'un directeur d'achats qui souhaite privilégier un certaine société dans l'attribution d'un appel d'offres, société dont son épouse est actionnaire. Il suffirait peut-être pour cela de rédiger un cahier de charges exactement taillé pour la société qu'il souhaite voir remporter l'appel d'offres, de telle façon à ce qu'aucun autre concurrent ne puisse répondre à l'appel d'offres et que son organisation soit donc obligée de sélectionner cette unique offre, même si celle-ci n'est pas la plus avantageuse pour elle.

Du commercial ou du directeur d'achats, qui est un fraudeur? Vous l'aurez évidemment compris, c'est le caractère intentionnel de l'acte et la volonté d'en retirer un avantage personnel ou commercial qui sont déterminants dans la qualification d'une anomalie en acte frauduleux.

Plus simplement, la fraude est un "acte malhonnête fait dans l'intention de tromper en contrevenant à la loi ou aux règlements [2]".


Ces deux simples exemples révèlent quelques uns des schémas que peuvent prendre les actes frauduleux, même si nous verrons dans les prochains articles de la série qu'il en existe évidemment bien d'autres et que la seule limite dans ce domaine est l'imagination des fraudeurs (et l'environnement interne de l'organisation...).


A bientôt pour le prochain post!


[1] Parmi les plus récentes nous pouvons citer l’Etude Euler Hermes / DFCG 2017 sur la fraude, le Baromètre 2017 de lutte contre la fraude de Grant Thornton et l’étude d’Ernst and Young sur la fraude et la corruption dans la zone EMEIA (Europe, Moyen Orient, Inde et Afrique).

[2] www.larousse.fr

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